Déposée le 24 février 1997 par MANUEL JEAN YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LIT DE FRANCE »
Le déposant est MANUEL JEAN YVES domicilié(e) LA BASTIDE BLANCHE, 525 CHEMIN FONTFOURRANNE,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2332697) - 06480 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN YVES MANUEL domicilié(e) LA BASTIDE BLANCHE, 525 CHEMIN FONTFOURRANNE,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2332697) - 06480 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUEL JEAN YVES - LA BASTIDE BLANCHE, 525 CHEMIN FONTFOURRANNE,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2332697) - 06480 - France
JEAN YVES MANUEL - LA BASTIDE BLANCHE, 525 CHEMIN FONTFOURRANNE,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2332697) - 06480 - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332697 - Publication au BOPI 2007-01-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Linge de lit Linge de maison Literies
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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